La régularité
C’est à dire, la conformité à la réglementation en vigueur des opérations financières conduisant à des enregistrements comptables, impliquant des sous-critères :
- la réalité, principe selon lequel les éléments d’actif et de passif (hors amortissement et provision) en comptabilité existent réellement et sont bien rattachés à l’entité.
- la justification, principe selon lequel tous les éléments enregistrés en comptabilité sont correctement justifiés par une pièce
- la bonne information, principe selon lequel les postes sont décrits conformément aux normes applicables à l’information fi nancière et les opérations sont présentées conformément aux normes en vigueur.
La sincérité
Qui consiste dans l’application sincère des règles afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont de la réalité et de l’importance relative des éléments comptabilisés.
L’exactitude
C’est à dire, la correcte évaluation chiffrée des actifs et des passifs enregistrés dans la comptabilité.
L’exhaustivité
Principe par lequel l’enregistrements comptables doit détailler la totalité des droits et des obligations de l’entité, et ce, sans contraction d’aucune sorte entre eux.
La bonne imputation
Principe selon lequel les droits et obligations de l’entité sont imputés à la subdivision adéquate du plan de comptes.
Le rattachement à la bonne période comptable
C’est à dire, l’enregistrement définitif en comptabilité des opérations se rattachant à la bonne période comptable ou au bon exercice.
